Producteur, entrepreneur et architecte : qui porte quelle responsabilité sur un chantier ?
Sur un chantier de construction, de nombreux partenaires différents travaillent ensemble. Du producteur à l'entrepreneur et à l'architecte : qui porte quelle responsabilité sur un chantier ? Qu'est-ce que la responsabilité du fait des produits et la responsabilité pour faute ? Qu'en est-il de l'obligation d'avertissement des entrepreneurs ? Et en tant qu'architecte, comment assurer une conception sûre ?
En cas de dommage, la première chose que l'on examine, c'est la nature de la faute et son auteur. Cela varie d'un projet à l'autre, car les circonstances sont différentes dans chaque situation. Néanmoins, les différents acteurs ont chacun leur propre responsabilité.
1. Le producteur
Le fabricant a une responsabilité du fait des produits : il est responsable des dommages causés par un défaut de ses produits. Recticel Insulation prend cette responsabilité très au sérieux. Nous ne nous contentons pas de respecter les lois et règlements en vigueur, mais nous fixons nous-mêmes des normes et des exigences élevées. Tous les produits, applications de produits et processus de production sont validés et audités, non seulement en interne mais aussi par des parties externes. C'est pourquoi nous ne proposons que des solutions d'isolation de haute qualité.
2. L'architecte
En cas de dégâts des eaux ou d'incendie, les pompiers vérifieront toujours si le projet de l'architecte est sûr. "En tant qu'architecte, vous contrôlez la manière dont vous utilisez certains matériaux. Vous devez connaître les propriétés des produits, et vous en imprégner", explique l'ingénieur-architecte Silvia De Nolf. Elle est conseillère auprès de Netwerk Architecten Vlaanderen. Recticel Insulation communique de manière très transparente sur ce sujet.
"Les panneaux PIR et PUR ont sous tous rapports une excellente valeur d'isolation et sont également très durables dans le temps : ils ne pourrissent pas. Ce sont des qualités très importantes. Il est également important de les mettre en œuvre de manière sûre."
"Par exemple, vous utiliserez des produits PU dans un environnement fermé, de manière à ce qu'ils soient protégés, par exemple par du plâtre. S'ils sont protégés, et pas simplement placés par exemple derrière un revêtement de façade en bois, ils sont non seulement résistant au feu mais aussi mieux protégés contre le vieillissement dû aux rayons UV."
Netwerk Architecten Vlaanderen organise régulièrement des formations et des séances de formation, par exemple sur la réaction au feu des matériaux ou sur la sécurité des systèmes de façade.
3. L'entrepreneur
Les entrepreneurs relèvent de la responsabilité pour faute. Cela signifie qu'en cas de dommage, on examine toujours si le dommage est dû à une erreur commise par l'entrepreneur. "Cela peut être le cas, par exemple, si l'entrepreneur n'a pas suivi le contrat, ou s'il n'a pas travaillé selon les règles de l'art", explique Nadia Schepens. Elle est conseillère juridique chez Bouwunie.
"Un entrepreneur a une obligation d'avertissement : il ne doit pas être un exécutant servile du plan de l'architecte. En d'autres termes, s'il voit quelque chose qui risque de provoquer des dommages, il peut ne pas exécuter le plan. En tant qu'entrepreneur, vous travaillez avec des produits de haute qualité que vous appliquez comme le prescrit le cahier des charges. La valeur de la fiche technique, telle que décrite très clairement par Recticel Insulation pour ses produits, revêt ici une grande importance. L'entrepreneur doit suivre cette fiche.
En outre, il est important que tous les accords soient consignés par écrit : cela peut être un bon de travail signé, un rapport de chantier, un e-mail avec une confirmation de retour pour approbation... Vous ignorez quelque chose ? Posez la question par e-mail. Les exigences de l'architecte ne sont pas claires ? Demandez si l'interprétation est correcte."
Vous pouvez vous adresser à Bouwunie pour obtenir des conseils, des informations claires et un soutien, par exemple sur la manière de conclure un contrat ou sur ce qu'il faut faire si vos factures ne sont pas payées.
Actualités, conseils et mises à jour personnalisés
Recevez chaque mois des conseils et des nouvelles de l'industrie de la construction et des mises à jour sur les produits et techniques qui vous concernent.